SISPEA urn:sandre:scenario:sispea::1 Indicateurs de services publics d'eau et d'assainissement Sandre; ONEMA Ce scénario d'échange décrit la structure des fichiers d'export et d'import au format XML-Sandre du système d'information SISPEA. Une seule et même grammaire XSD a été définie pour véhiculer les catégories d'informations suivantes : Référentiel des collectivités organisatrices (Personne publique telle que commune, EPCI, syndicat mixte…, ayant la responsabilité de l’organisation de services publics d’eau et/ou d’assainissement, qui désigne et contrôle son opérateur) ainsi que de leurs adhérents; Référentiel des services publics ainsi que leur périmètre; Les lots de résultats annuels d'indicateurs et de variables de performance des services publics. Ministère chargé de l'environnement 1 Services publics d'eau et d'assainissement France Services publics d'eau et d'assainissement; Indicateurs de performance; variables de performance fra 2014-01-27 2015-03-19 2016-05-18 Validé Code de l'interlocuteur Mnémonique de l'interlocuteur Type d'interlocuteur Adresse postale de l'interlocuteur Destinataire de l'adresse (L1) Complément d'adresse (L2) Complément d'adresse (L3) Numéro et libellé dans la voie (L4) Lieu-dit ou distribution spéciale (L5) Ligne d’acheminement postal (L6) Pays Code du pays Nom du pays Contact(s) Nom du contact Fonction du contact Téléphone du contact Fax du contact Courriel du contact Nom de la structure Sigle de la structure Nom de famille du particulier Nom d'usage du particulier Prénom usuel du particulier Code SIRET de l'établissement Nom de l'établissement Nom du service Sigle du service Appartenance à un établissement Code SIRET de l'établissement Nom de l'établissement Code de l'interlocuteur Mnémonique de l'interlocuteur Type d'interlocuteur Adresse postale de l'interlocuteur Destinataire de l'adresse (L1) Complément d'adresse (L2) Complément d'adresse (L3) Numéro et libellé dans la voie (L4) Lieu-dit ou distribution spéciale (L5) Ligne d’acheminement postal (L6) Pays Code du pays Nom du pays Contact(s) Nom du contact Fonction du contact Téléphone du contact Fax du contact Courriel du contact Nom de la structure Sigle de la structure Nom de famille du particulier Nom d'usage du particulier Prénom usuel du particulier Code SIRET de l'établissement Nom de l'établissement Nom du service Sigle du service Appartenance à un établissement Code SIRET de l'établissement Nom de l'établissement Année de l'exercice Numéro de la région Numéro de la circonscription de bassin Code SISPEA de la collectivité organisatrice Code SIREN de l'entreprise Nom de l'entreprise Catégorie juridique de l'entreprise Existence d'une commission consultative des services publics locaux Service d'Etat de référence Code du service public Nom du service public Code SISPEA de la collectivité organisatrice Code SIREN de l'entreprise Date de création du service public Date de dernière mise à jour du service public Statut du service public Compétence du service public Code de la compétence du service Libellé de la compétence du service Mission de service public Code de la mission Libellé de la mission Mode de gestion annuel d'un service public Date de début de contrat d'exploitation Date de fin de contrat d'exploitation Type de mode de gestion Code du type de mode de gestion Libellé du type de mode de gestion Mode de gestion annuel d'un service public Code SIREN de l'entreprise Nom de l'entreprise Ouvrage(s) appartenant au service Code de l'ouvrage Type d'ouvrage Nom de l'ouvrage Code SISPEA de la collectivité organisatrice Service d'Etat de référence Code SIREN de l'entreprise Collectivité adhérente Code SIREN de l'entreprise Nom de l'entreprise Catégorie juridique de l'entreprise Secteur concerné d'adhésion annuelle d'une collectivité à une collectivité organisatrice Appartenance annuelle d'une collectivité à un service public Code du service public Collectivité Code SIREN de l'entreprise Nom de l'entreprise Secteur concerné par la desserte Type de desserte Adhésion d'une collectivité au service public via Code SIREN de l'entreprise Exercice Service public Code du service public Statut du lot annuel de résultats Indicateur Code de l'indicateur Unité de mesure Code de l'unité de mesure Symbole de l'unité de mesure Valeur de l'indicateur calculée automatiquement Valeur de l'indicateur de performance Fiabilité de la valeur de l'indicateur Commentaires sur la valeur de l'indicateur Vérification de la valeur de l'indicateur Résultat d'indicateur valant éventuellement pour un ouvrage Code de l'ouvrage Variable de performance Code de la variable de performance Unité de mesure Code de l'unité de mesure Symbole de l'unité de mesure Variable calculée automatiquement Valeur de la variable de performance Commentaires sur la valeur de la variable de performance Résultat de variable de performance valant éventuellement pour un ouvrage Code de l'ouvrage